Association des Médecins de Cannes
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Obligation du site
MedCannes s'engage à fournir les services décrits dans ces conditions générales d'utilisations sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation que MedCannes sera libre de modifier à tout moment.Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration (n°...) de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - 21, rue Saint Guillaume - 75 340 Paris. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr .
Droits de propriété du site
L'ensemble des contenus de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété de la société éditrice de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires du site www.medcannes.fr. La protection du site www.medcannes.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.Toute reproduction partielle ou totale non autorisée par MedCannes, de quelques informations contenues sur ce site sans l'accord écrit de chr-formation est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Sauf expressément autorisé à cet effet par MedCannes, l'utilisateur s'engage à ne pas modifier, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer d'oeuvres dérivées basées en tout ou partie sur le Service.
Responsabilité du site
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